Menu
Sélectionnez le titre d'un module pour voir les liens qui mènent aux sujets de ce module.
- Page d’accueil du cours
- Module 1 : Aperçu de la Loi sur l’évaluation d’impact
- Module 2 : Processus d'évaluation d'impact, Phase 1 – Planification
- Module 3: Processus d'évaluation d'impact, Phase 2 – Étude d'impact
- Module 4: Processus d'évaluation d'impact, Phase 3 – Évaluation d'impact
- Module 5: Processus d'évaluation d'impact, Phase 4 – Prise de décision
- Module 6 : Processus d’évaluation d’impact, Phase 5 – Postdécision
- Questionnaire final
Page d’accueil du cours
Module 1 : Aperçu de la Loi sur l’évaluation d’impact
- Module 1 - Objectifs d’apprentissage
- Introduction
- Qu’est-ce qu’une évaluation d’impact?
- Principes
- Projets assujettis à la LEI
- Règlements
- Les types d’évaluations d’impact
- Interdictions
- Rôles et responsabilités
- Le processus d’évaluation d’impact
- Avez-vous retenu les 5 phases du processus d’évaluation d’impact?
- Collaboration et participation
- Activité de révision
- Résumé
Module 2 : Processus d'évaluation d'impact, Phase 1 – Planification
- Module 2 – Objectifs d’apprentissage
- Phase 1 – Planification
- Activité – Vous rappelez-vous les étapes de la phase de planification?
- Objectives
- Aperçu du processus
- Échéancier
- Éléments à examiner
- Rôles et responsabilités
- Activité – Rôles et responsabilités (1 de 2)
- Activité – Rôles et responsabilités (2 de 2)
- Produits livrables – Pouvez-vous déterminer quand les produits livrables sont requis?
- Produits livrables
- Que se passe-t-il lorsque l’Agence achève l’élaboration des Lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et des plans?
- Activité de révision
- Résumé
Module 3: Processus d'évaluation d'impact, Phase 2 – Étude d'impact
- Objectifs d’apprentissage du module 3
- Phase 2 – Étude d’impact
- Activité – Vous rappelez-vous les principales étapes de la phase de l’étude d’impact?
- Objectifs
- Aperçu du processus
- Délai
- Analyse
- Rôles et responsabilités
- Activité – Rôles et responsabilités (1 de 2)
- Activité – Rôles et responsabilités (2 de 2)
- Qu’est-ce qu’une étude d’impact?
- Décisions sur la conformité aux exigences en matière d’information
- Que se passe-t-il à la fin de la phase de l’étude d’impact?
- Activité de révision
- Sommaire
Module 4: Processus d'évaluation d'impact, Phase 3 – Évaluation d'impact
- Objectifs d’apprentissage du module 4
- Phase 3 – Évaluation d’impact réalisée par l’Agence (1 de 2)
- Phase 3 – Évaluation d’impact réalisée par l’Agence (2 de 2)
- Activité – Vous rappelez-vous des étapes de l’évaluation d’impact?
- À quoi peut-on s’attendre dans le cadre d’une évaluation d’impact réalisée par l’Agence?
- Objectifs
- Aperçu du processus
- Délai
- L’analyse
- Rôles et responsabilités
- Activité – Rôles et responsabilités (1 de 2)
- Activité – Rôles et responsabilités (2 de 2)
- Qu’est-ce qu’un rapport d’évaluation d’impact?
- Eléments à prendre en compte dans les évaluations d’impact
- Que se passe-t-il après que l’Agence a présenté au ministre le rapport d’évaluation d’impact et les conditions potentielles?
- Activité de révision
- Sommaire
Module 5: Processus d'évaluation d'impact, Phase 4 – Prise de décision
- Objectifs d’apprentissage du module 5
- Phase 4 – Prise de décision
- Activité — Vous souvenez-vous des étapes de la phase de prise de décision?
- Objectifs
- Aperçu du processus
- Délai
- Établir une détermination de l’intérêt public
- Rôles et responsabilités
- Activité – Rôles et responsabilités
- Exigences de la déclaration de décision
- Déclaration de décision
- Que se passe-t-il lorsque le ministre publie la déclaration de décision?
- Activité de révision
- Sommaire
Module 6 : Processus d’évaluation d’impact, Phase 5 – Postdécision
- Objectifs d’apprentissage du module 6
- Phase 5 – Postdécision
- Activité – Vous souvenez-vous des activités de la phase postdécision?
- Objectifs
- Aperçu du processus
- Échéancier
- Activités de la phase postdécision – Suivi
- Activités de la phase postdécision – Conformité et application de la loi
- Activités de la phase postdécision – Modifications de la déclaration de décision
- Rôles et responsabilités
- Activité – Rôles et responsabilités
- Produits livrables
- Exercice de révision
- Sommaire