Activité de révision

Dans ce module, vous avez été initié à la phase d’étude d’impact. L’exercice suivant vous permettra d’évaluer vos connaissances et d’examiner les principaux points. La note que vous obtiendrez ne sera pas consignée. Prenez votre temps et profitez de cette activité pour faire le point sur ce que vous avez appris et sur ce qui doit être revu.

Pour chacune des questions suivantes : lisez la question, choisissez votre/vos réponse(s) et sélectionnez Soumettre pour voir si vous avez raison.

Question 1

Sélectionnez la séquence de chaque tâche:

Tâche
Séquence
Le promoteur présente l’étude d’impact.
Choices
Les participants peuvent formuler des commentaires sur l’étude d’impact.
Choices
Le promoteur prépare l’étude d’impact.
Choices
L’Agence accepte l’étude d’impact et publie un avis confirmant que le promoteur a fourni tous les renseignements et toutes les études demandés.
Choices
L’Agence examine l’étude d’impact en collaboration avec les autorités fédérales.
Choices
L’Agence publie un avis de lancement.
Choices

Rétroaction

C’est exact! Les étapes sont :

  1. L’Agence publie un avis de lancement.
  2. Le promoteur prépare l’étude d’impact.
  3. Le promoteur présente l’étude d’impact.
  4. L’Agence examine l’étude d’impact en collaboration avec les autorités fédérales.
  5. Les participants peuvent formuler des commentaires sur l’étude d’impact.
  6. L’Agence accepte l’étude d’impact et publie un avis confirmant que le promoteur a fourni tous les renseignements et toutes les études demandés.

Pas tout à fait... Les étapes sont :

  1. L’Agence publie un avis de lancement.
  2. Le promoteur prépare l’étude d’impact.
  3. Le promoteur présente l’étude d’impact.
  4. L’Agence examine l’étude d’impact en collaboration avec les autorités fédérales.
  5. Les participants peuvent formuler des commentaires sur l’étude d’impact.
  6. L’Agence accepte l’étude d’impact et publie un avis confirmant que le promoteur a fourni tous les renseignements et toutes les études demandés.

Veuillez choisir une réponse.

Question 2

Lesquels des éléments suivants figurent parmi les principaux objectifs de la phase d’étude d’impact? Sélectionnez toutes les réponses qui s’appliquent.

Choices

Rétroaction

Bonne réponse! Les réponses sont A et B. En ce qui concerne la réponse C, l’étude d’impact doit contenir tous les renseignements requis dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.

Mauvaise réponse. Les bonnes réponses sont A et B. En ce qui concerne la réponse C, l’étude d’impact doit contenir tous les renseignements requis dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.

Cliquez sur l’élément qui répond le mieux à la question.

Question 3

Le promoteur prépare une étude d’impact qui doit contenir tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact, et la présente à l’Agence. Vrai ou faux?

Choices

Rétroaction

Bonne réponse! L’énoncé est vrai. Le promoteur prépare une étude d’impact qui doit contenir tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact, et la présente à l’Agence.

Mauvaise réponse. L’énoncé est vrai. Le promoteur prépare une étude d’impact qui doit contenir tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact, et la présente à l’Agence.

Cliquez sur l’élément qui répond le mieux à la question.

Question 4

Décidez du rôle / de la responsabilité de chaque participant :

Rôle / responsabilité
Participant
Examine l’étude d’impact du promoteur afin de vérifier si elle contient tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.
Choices
Prépare l’étude d’impact à l’aide des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et la présente à l’Agence.
Choices
Examine l’étude d’impact du promoteur pour s’assurer qu’elle contient tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et pour veiller à ce que les connaissances, les préoccupations et le point de vue des autochtones soient bien documentés et pris en compte.
Choices

Rétroaction

C’est exact! Les réponses sont :

Le promoteur

  • Prépare l’étude d’impact à l’aide des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et la présente à l’Agence.

Les groupes autochtones

  • Examine l’étude d’impact du promoteur pour s’assurer qu’elle contient tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et pour veiller à ce que les connaissances, les préoccupations et le point de vue des autochtones soient bien documentés et pris en compte.

Les participants

  • Examine l’étude d’impact du promoteur afin de vérifier si elle contient tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.

Pas tout à fait... Les réponses sont :

Le promoteur

  • Prépare l’étude d’impact à l’aide des lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et la présente à l’Agence.

Les groupes autochtones

  • Examine l’étude d’impact du promoteur pour s’assurer qu’elle contient tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et pour veiller à ce que les connaissances, les préoccupations et le point de vue des autochtones soient bien documentés et pris en compte.

Les participants

  • Examine l’étude d’impact du promoteur afin de vérifier si elle contient tous les renseignements et toutes les études indiqués dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.

Veuillez choisir une réponse.

Question 5

Décidez du rôle / de la responsabilité de chaque participant :

Rôle / responsabilité
Participant
Examine l’étude d’impact pour déterminer si elle satisfait aux exigences énoncées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.
Choices
Examine l’étude d’impact du promoteur afin de déterminer si elle contient tous les renseignements et toutes les études demandées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et liés à leurs domaines de responsabilité, le cas échéant.
Choices
Mets en œuvre les mesures décrites dans le plan de participation du public, le plan de mobilisation et de partenariat avec les autochtones et le plan de collaboration pour l’évaluation d’impact.
Choices
Demande des renseignements du promoteur si l’étude d’impact ne fournit pas tous les renseignements demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.
Choices
Examine l’étude d’impact du promoteur pour s’assurer qu’elle contient tous les renseignements et toutes les études demandées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact qui relèvent de son domaine de compétence ou de sa responsabilité et pour vérifier s’il dispose des renseignements nécessaires pour effectuer son analyse.
Choices

Rétroaction

C’est exact! Les réponses sont :

L’Agence

  • Examine l’étude d’impact pour déterminer si elle satisfait aux exigences énoncées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.
  • Mets en œuvre les mesures décrites dans le plan de participation du public, le plan de mobilisation et de partenariat avec les autochtones et le plan de collaboration pour l’évaluation d’impact.
  • Demande des renseignements du promoteur si l’étude d’impact ne fournit pas tous les renseignements demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.

Autres instances

  • Examine l’étude d’impact du promoteur afin de déterminer si elle contient tous les renseignements et toutes les études demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et liés à leurs domaines de responsabilité, le cas échéant.

Les autorités fédérales

  • Examine l’étude d’impact du promoteur pour s’assurer qu’elle contient tous les renseignements et toutes les études demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact qui relèvent de son domaine de compétence ou de sa responsabilité et pour vérifier s’il dispose des renseignements nécessaires pour effectuer son analyse.

Pas tout à fait... Les réponses sont :

L’Agence

  • Examine l’étude d’impact pour déterminer si elle satisfait aux exigences énoncées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.
  • Mets en œuvre les mesures décrites dans le plan de participation du public, le plan de mobilisation et de partenariat avec les autochtones et le plan de collaboration pour l’évaluation d’impact.
  • Demande des renseignements du promoteur si l’étude d’impact ne fournit pas tous les renseignements demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact.

Autres instances

  • Examine l’étude d’impact du promoteur afin de déterminer si elle contient tous les renseignements et toutes les études demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact et liés à leurs domaines de responsabilité, le cas échéant.

Les autorités fédérales

  • Examine l’étude d’impact du promoteur pour s’assurer qu’elle contient tous les renseignements et toutes les études demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact qui relèvent de son domaine de compétence ou de sa responsabilité et pour vérifier s’il dispose des renseignements nécessaires pour effectuer son analyse.

Cliquez sur l’élément qui répond le mieux à la question.

Question 6

Que contient une étude d’impact?

Choices

Rétroaction

Bonne réponse! La réponse est G. Toutes ces réponses. L’étude d’impact comprendra toutes les études et analyses effectuées ou recueillies par le promoteur, ainsi que la description par le promoteur des effets et des impacts potentiels du projet désigné.

Mauvaise réponse. La bonne réponse est G. Toutes ces réponses. L’étude d’impact comprendra toutes les études et analyses effectuées ou recueillies par le promoteur, ainsi que la description par le promoteur des effets et des impacts potentiels du projet désigné.

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Question 7

L’Agence sollicite l’avis d’autres intervenants afin de déterminer si l’étude d’impact du promoteur satisfait aux exigences en matière d’information. Vrai ou faux?

Choices

Rétroaction

Bonne réponse! L’énoncé est vrai. L’Agence détermine si l’étude d’impact du promoteur satisfait aux exigences en matière d’information avec la participation des autorités fédérales, les autres instances, les groupes autochtones, le public ou d’autres participants.

Mauvaise réponse. L’énoncé est vrai. L’Agence détermine si l’étude d’impact du promoteur satisfait aux exigences en matière d’information avec la participation des autorités fédérales, les autres instances, les groupes autochtones, le public ou d’autres participants.

Cliquez sur l’élément qui répond le mieux à la question.

Question 8

Lorsque l’Agence estime que le promoteur a fourni tous les renseignements ou toutes les études demandées dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact, elle publie dans le Registre un avis confirmant que le promoteur a fourni tous les renseignements et toutes les études requis. Vrai ou faux?

Choices

Rétroaction

Bonne réponse! L’énoncé est vrai. Lorsque l’Agence estime que le promoteur a fourni tous les renseignements ou toutes les études demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact, elle publie dans le Registre un avis confirmant que le promoteur a fourni tous les renseignements et toutes les études exigés.

Mauvaise réponse. L’énoncé est vrai. Lorsque l’Agence estime que le promoteur a fourni tous les renseignements ou toutes les études demandés dans les lignes directrices individualisées relatives à l’étude d’impact, elle publie dans le Registre un avis confirmant que le promoteur a fourni tous les renseignements et toutes les études exigés.

Cliquez sur l’élément qui répond le mieux à la question.