Objectifs d’apprentissage du module 4
Lorsque vous aurez terminé ce module, vous serez en mesure de décrire les processus liés à la phase d’évaluation d’impact. Vous pourrez notamment :
Pour en apprendre davantage, sélectionnez chaque élément.
Déterminer qui est responsable de la réalisation d’une évaluation d’impact.
Décrire les principales étapes d’une évaluation d’impact réalisée par l’Agence d’évaluation d’impact (l’Agence).
Expliquer ce qu’il faut attendre d’une évaluation d’impact réalisée par l’Agence.
Décrire les principaux objectifs de la phase d’évaluation d’impact.
Décrire les exigences en matière de délais d’exécution pour les évaluations effectuées par l’Agence.
Expliquer sur quoi se fonde une évaluation d’impact.
Expliquer ce qu’est un rapport d’évaluation d’impact.
Expliquer ce qui se passe lorsque l’Agence présente au ministre un rapport d’évaluation d’impact, ainsi que les conditions potentielles.
Vous en souvenez-vous?
Dans le module 1, vous avez appris certaines informations fondamentales sur le processus d’évaluation d’impact. Vous souvenez-vous de l’objectif principal de la phase d’évaluation d’impact?